†† Offre Savourez le printemps 2025 de Placements directs TD (l’« offre »)
Les clients nouveaux et actuels de Placements directs TD peuvent obtenir une remise en argent (la « prime ») de 1 % sur les transferts admissibles cumulatifs. Cette offre commence le 1er mai 2025 et se termine le 31 juillet 2025 (la « période d’admissibilité »).
Admissibilité : Les clients nouveaux et actuels de Placements directs TD sont admissibles à l’offre.
Comptes admissibles à l’offre :
- Compte au comptant (compte conjoint ou à titulaire unique)
- Compte sur marge (compte conjoint ou à titulaire unique)
- Compte d’épargne libre d’impôt (CELI) à titulaire unique1
- Régime enregistré d’épargne-retraite (REER) à titulaire unique1
- Régime enregistré d’épargne-études (REEE) à titulaire unique2
- Régime enregistré d’épargne-études (REEE) à titulaire unique2
- Compte de retraite immobilisé (CRI) autogéré1
- Régime enregistré d’épargne-retraite immobilisé (RERI) autogéré3
- Compte d’entreprise
Comptes non admissibles à l’offre :
- Tout compte non personnel autre qu’un compte d’entreprise
- Fonds enregistré de revenu de retraite (FERR)1
- Fonds de revenu viager (FRV)1
- Régime enregistré d’épargne-invalidité (REEI)1
- Compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP)1
Pour être admissible à cette offre, le client doit :
- client ou nouveau client de Placements directs TD ou de NégociTitresMC TD dont le ou les comptes sont en règle au moment de participer à l’offre;
- amorcer le provisionnement dans les 30 jours suivant l’ouverture ou l’inscription du ou des comptes;
- avoir atteint l’âge de la majorité dans sa province ou son territoire d’ici le 31 juillet 2025;
- être un résident autorisé du Canada;
- remplir les critères ci-dessous.
Comment les clients peuvent se prévaloir de l’offre :
1. S’inscrire à l’offre :
a. Nouveaux clients : Ouvrir un ou plusieurs comptes à l’aide du code promotionnel REMISE2025 ou CASHBACK2025 d’ici le 31 juillet 2025.
- Si un compte est ouvert en succursale ou par téléphone, les clients doivent demander au représentant de la TD de les inscrire à l’offre au moyen du code promotionnel.
b. Clients actuels : Remplir le formulaire d’inscription à l’offre d’ici le 31 juillet 2025.
- Si un client actuel décide d’ouvrir un ou plusieurs comptes dans le cadre de l’offre, il peut utiliser le code promotionnel REMISE2025 ou CASHBACK2025 pour s’inscrire à l’offre.
- Si un client actuel détient plusieurs comptes admissibles, tous les comptes admissibles seront automatiquement inscrits à l’offre une fois qu’il aura rempli le formulaire d’inscription.
2. Effectuer un transfert de 10 000 $ ou plus en actifs investissables ou en espèces d’une ou de plusieurs institutions financières non associées au Groupe Banque TD (les « actifs admissibles ») dans le ou les comptes ou nouveaux comptes admissibles dans les 30 jours suivant l’inscription à l’offre. Le transfert doit être complété dans les 60 jours suivant l’inscription à l’offre. Une fois la condition de transfert initial remplie, les clients peuvent continuer de provisionner leur compte au moyen d’actifs admissibles supplémentaires jusqu’au 31 août 2025 :
a. Les transferts provenant d’un compte Placements directs TD, NégociTitres TD, Planification financière, Gestion de patrimoine TD, Planification financière TD en direct, Conseils de placement privés, Gestion de patrimoine TD, Gestion de portefeuille, Gestion de patrimoine TD, Services bancaires privés, Gestion de patrimoine TD ou Services fiduciaires, Gestion de patrimoine TD ne sont pas inclus dans les actifs admissibles.
b. Les transferts de fonds communs de placement ou de certificats de placement garanti provenant de comptes TD Canada Trust ne sont pas inclus dans les actifs admissibles.
3. Chaque client doit conserver les actifs admissibles dans le ou les comptes admissibles jusqu’au 31 août 2026 (la « période de détention »).
a. Les retraits, les désenregistrements ou les transferts à partir de tout compte admissible après l’inscription à l’offre ou avant la fin de la période de détention seront soustraits de la valeur des actifs admissibles.
b. Si un client actuel effectue des retraits importants de l’un de ses comptes admissibles entre le 1er mai 2025 et sa date d’inscription, ces retraits pourraient être inclus dans le calcul de ses actifs admissibles.
c. Si le solde des actifs admissibles tombe à moins de 10 000 $ à la fin de la période de détention, aucune prime ne sera accordée.
d. Les actifs transférés dans le ou les comptes après la date limite de provisionnement ne seront pas inclus dans les actifs admissibles.
Dates importantes :
- Date limite d’inscription : 31 juillet 2025
- Date limite pour amorcer le provisionnement initial : 30 jours après la date d’inscription du client
- Date limite pour achever le provisionnement initial : 60 jours après la date d’inscription du client
- Dernier jour pour le provisionnement : 31 août 2025
- Période de détention : 31 août 2026
- Versement de la prime : d’ici le 30 septembre 2026
Détails de l’offre de remise en argent :
- Les clients qui remplissent les critères d’admissibilité à l’offre peuvent obtenir une remise en argent de 1 % sur le montant cumulatif des actifs admissibles.
- On utilisera la valeur marchande des actifs investissables au moment du dépôt pour déterminer les actifs admissibles.
- La prime sera calculée en fonction du volume net des actifs admissibles déposés dans le ou les comptes inscrits en date du 31 août 2026.
- La prime maximale qu’un client peut recevoir est 10 000 $.
- Si les actifs admissibles du client sont transférés dans un seul compte ou nouveau compte (à titulaire unique, conjoint ou d’entreprise), la prime est versée dans ce compte. Si un client a inscrit plusieurs comptes ou nouveaux comptes admissibles à la prime, la prime sera versée dans chaque compte, proportionnellement à la valeur des actifs admissibles transférés dans chaque compte.
Les clients qui ont besoin d’aide pour s’inscrire à l’offre ou s’en prévaloir doivent communiquer avec un représentant en placement au 1-800-361-2684 ou demander de l’aide à leur succursale TD Canada Trust.
Autres modalités :
- Pour recevoir la prime, les comptes des clients doivent être en règle jusqu’à la date de versement de la prime. Un compte en règle s’entend d’un compte qui n’affiche pas un solde débiteur ou qui ne fait pas l’objet d’un appel de marge. Les soldes débiteurs des comptes sur marge sont acceptés.
- Les collègues du Groupe Banque TD sont admissibles à l’offre.
- Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée en tout temps, sans préavis.
- Les actifs qui étaient admissibles ou qui ont reçu une prime dans le cadre d’une offre promotionnelle antérieure ne seront pas inclus dans les actifs admissibles aux fins de calcul de la remise. Cela comprend les actifs qui font l’objet d’un transfert sortant et qui sont transférés de nouveau au cours des 12 derniers mois.
- Placements directs TD se réserve le droit de refuser le versement de toute prime ou de tout avantage en vertu de la présente offre si ce groupe détermine que l’on a contrevenu aux modalités énoncées ci-dessus.
- Cette offre ne peut être jumelée à l’offre Prenez votre envol avec Aéroplan de Placements directs TD.
- L’offre n’est pas transférable.
- Les actifs investissables ne comprennent pas les titres restreints, les titres soumis à une interdiction d’opérations sur valeurs, ni les titres non cotés en bourse et sans preuve indépendante de valeur actuelle qui soit acceptable pour Placements directs TD.
- Lorsqu’un client transfère des actifs dans de multiples comptes, on calcule la valeur des actifs admissibles en combinant la valeur des actifs transférés dans les comptes.
- Un compte conjoint correspond à un compte au comptant ou sur marge avec plus d’un titulaire. La prime est versée en entier dans le compte conjoint et n’est pas attribuée séparément à chaque titulaire. Une fois la prime versée, Placements directs TD n’est pas responsable de la façon dont elle est distribuée entre les titulaires du compte conjoint.
- Pour les membres du même ménage qui ouvrent des comptes comprenant un ou plusieurs comptes conjoints, chaque remise sera a) calculée en fonction du total des actifs admissibles déposés dans les comptes et b) versée dans les comptes proportionnellement à la valeur des actifs admissibles déposés dans les comptes.
- La valeur des actifs admissibles sera calculée en fonction de la valeur combinée des actifs en dollars canadiens et en dollars américains déposés dans la composante monétaire du ou des comptes. Les soldes en dollars américains seront convertis en dollars canadiens pour en déterminer l’admissibilité.
- La remise en argent peut avoir des incidences fiscales. Pour en savoir plus, les clients peuvent consulter leur fiscaliste. Dans le cas des régimes enregistrés, la prime en argent est versée directement dans le compte du régime et n’est pas considérée comme une cotisation.
- Les intérêts, les dividendes, les fluctuations du marché standard et les frais de compte seront exclus des calculs utilisés pour déterminer si le compte est admissible à l’offre de remise.
1 Fait référence au régime d’épargne-retraite autogéré TD Waterhouse, au compte d’épargne libre d’impôt TD Waterhouse, au compte de retraite immobilisé autogéré TD Waterhouse, au fonds de revenu de retraite autogéré TD Waterhouse, au fonds de revenu viager autogéré TD Waterhouse, au régime enregistré d’épargne-invalidité TD Waterhouse et au compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété TD Waterhouse.
2 Fait référence au régime enregistré d’épargne-études (REEE) autogéré de Valeurs Mobilières TD Inc.[OK1]
3 Fait référence au régime enregistré d’épargne-retraite immobilisé autogéré TD Waterhouse en vertu de la législation fédérale sur les régimes de retraite.
Placements directs TD, Planification financière, Gestion de patrimoine TD et Conseils de placement privés, Gestion de patrimoine TD sont des divisions de TD Waterhouse Canada Inc., une filiale de La Banque Toronto-Dominion.
NégociTitresMC TD est un service de Placements directs TD, une division de TD Waterhouse Canada Inc., filiale de La Banque Toronto-Dominion.
Planification financière, Gestion de patrimoine TD en direct est un service offert par Planification financière, Gestion de patrimoine TD, une division de TD Waterhouse Canada Inc., filiale de La Banque Toronto-Dominion.
Gestion de portefeuille, Gestion de patrimoine TD représente les produits et les services offerts par Gestion privée TD Waterhouse Inc., une filiale de La Banque Toronto-Dominion.
Les services des Services bancaires privés, Gestion de patrimoine TD sont offerts par La Banque Toronto-Dominion.
Les services des Services fiduciaires, Gestion de patrimoine TD sont offerts par La Société Canada Trust.
Le Groupe Banque TD désigne La Banque Toronto-Dominion et ses sociétés affiliées qui offrent des produits et services de dépôt, de placement, de prêt, de valeurs mobilières, de fiducie, d’assurance et autres.
MD Le logo TD et les autres marques de commerce TD sont la propriété de La Banque Toronto-Dominion ou de ses filiales.
2 Reconnu comme le meilleur courtier en ligne au Canada dans la catégorie des ressources pour les investisseurs. Selon les données en date d’août 2024. Pour en savoir plus, consultez www.moneysense.ca.
3 L’offre de remboursement est applicable à tout nouveau client ou client existant qui ouvre un compte Placements directs TD et y transfère 25 000 $ ou plus en actifs d’une autre institution financière. Pour être admissible, le client doit fournir un relevé de compte sur lequel figurent les frais de transfert comme preuve des frais facturés par l’institution financière d’où proviennent les actifs. Tout remboursement pour un transfert admissible sera déposé dans le nouveau compte pendant le mois civil suivant la fin du processus de transfert. Chaque client est admissible à un remboursement maximum de 150 $ pour chaque transfert admissible, jusqu’à concurrence de quatre transferts. Par client, on entend une personne qui est titulaire d’un ensemble de comptes ayant le même numéro d’identification à 6 chiffres qui est indiqué sur les relevés de compte.
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